Date Titre Cote Nature Lien 
1700-1875 Annales de la paroisse de Pissy-Pôville – Recherches de l’abbé Gilles complétées par CH Tardif (concerne les familles Ducreux, Fauvel , Dupont, Hamard) F3F378 Divers
1700-1950 Notes historiques de l’abbé Maurice sur Pissy-Pôville (familles Fauvel, Dupont, Hamard.) 1F35 Divers
20/01/1812 Délibération du Conseil de famille Fleuriot (en vue mariage avec Achille Cléophas Flaubert) 2E6/218 Acte Consulter 
08/02/1812 Contrat de mariage A C Flaubert / A J C Fleuriot 2E6/218 Acte Consulter
26/01/1824 Inventaire après décès de Charles Pierre Hamard 2E3/159 Acte
1828-1853 Répertoire de la justice de paix du 5ème canton de Rouen(nombreuses lignes relatives aux Fauvel, Dupont, Hamard…) 4U5815 Justice
1832-1842 Palmarès des distributions des prix du lycée Corneille 1T2032 Divers
11/01/1837 Liquidation de la succession d’Antoine Guillaume Dupont 2E4/247 Acte
1840-1850 Tribunal d’instance de Rouen – Répertoire civil (plusieurs lignes concernant les Hamard, Fauvel…) 3U4/498 Justice
06/07/1843 Quittance Fauvel 2E8/226 Acte
07/08/1843 Veuve Thillard fils 2E8/226 Vente
31/08/1843 Inventaire Roussel-Homais-Leroux 2E8/226 Acte
12/01/1844 Ferme de Monville-Anceaumeville par A C Flaubert auprès de Lemaître-Choisy 2E8/228 Achat
06/02/1844 Arrêté de comptes Hubert / Thillard 2E8/228  Divers
12/02/1844 Obligation pour prêt Thillard / Carpentier 2E8/228 Acte
14/02/1844 Quittance Thillard / Mme Hubert 2E8/228 Acte
30/03/1844 Partage entre A C Flaubert et A J C Fleuriot (avant vente de la propriété de Déville lès Rouen) 2E8/228 Acte
30/03/1844 A C Flaubert / J.B. Mouchelet (mandataire pour vendre Déville lès Rouen) 2E8/228 Proc.
02/04/1844 Cahier des charges + Annonce légale (vente de maison de Déville lès Rouen) 2E8/229 Acte
03/04/1844 Plan d’ensemble de la propriété de Déville lès Rouen (avant mise en vente) 2E8/229 Plan
03/04/1844 1er lot de Déville lès Rouen à J.B. Long 2E8/229 Vente
04/04/1844 Lot de Déville lès Rouen à J.J. Horr 2E8/229 Vente
06/04/1844 Parcelle de Déville lès Rouen à J-Ad Horr 2E8/229 Vente
07/04/1844 Parcelle de Déville lès Rouen à L Ant. Carliez 2E8/229 Vente
07/04/1844 Parcelle de Déville lès Rouen à Al. Carliez 2E8/229 Vente
08/04/1844 Parcelle de Déville lès Rouen à Al et Ant Carliez 2E8/229 Vente
15/07/1844 Déclaration d’Émile Hamard de la succession de Désirée Dupont 3Q38/902 Divers
07/09/1844 Quittance Edmond François Thillard / Lefevre 2E8/230 Acte
30/09/1844 Quittance n°6934 suite vente A C Flaubert à Baron par B. Mouchelet (Déville lès Rouen) pour 12500F 2E8/230 Acte
10/10/1844 Quittance à A C Flaubert par Charles Paulin Piquerel (achat Croisset) 2E8/231 Acte
15/10/1844 Décharge à J.B. Mouchelet par A C Flaubert (suite vente Déville lès Rouen) 2E8/231 Vente
25/10/1844 Quittance par A C Flaubert (suite adjudication d’une terre à M. Petit) 2E8/231 Vente
26/10/1844 Quittance par A C Flaubert à Petit et Lemercier (suite annonces légales) 2E8/231 Vente
19/11/1844 Parcelle de Déville lès Rouen à Horr (par Mme Flaubert) 2E8/231 Vente
31/12/1844 Quittance Piquerel pour A C Flaubert et Mme Fleuriot suite paiement solde Croisset en mai 1844 2E8/231 Achat
20/01/1845 Ratification de débours d’A. C. Flaubert 2E8/231 Acte
01/03/1845 Contrat de mariage Auguste Emile Hamard / Caroline Flaubert 2E8/232 Acte
18/03/1845 Dispense de rapport à la succession d’A C Flaubert de Caroline pour la valeur de son trousseau 2E8/232 Acte
27/06/1845 Quittance des époux Flaubert suite vente à JJ Horr de Déville lès Rouen 2E8/233 Vente
03/12/1845 Obligation Horr / Levasseur+ décompte d’achat de Déville lès Rouen entre les époux Flaubert 2E8/235 Divers
14/01/1846 Désistement et priorité (Edmond Thillard et Charles Henry Jules Thillard) 2E8/236 Acte
15/01/1846 Quittance (entre les deux Thillard) 2E8/236 Acte
10/02/1846 Obligation et quittance Edmond Thillard 2E8/236 Prêt
16/02/1846 Achat de la concession au cimetière monumental de Rouen pour A C Flaubert 2E8/236 Divers
17/02/1846 Inhumation d’Achille Cléophas Flaubert 1J582/4 Acte Consulter
21/03/1846 Dépôt testament olographe d’A C Flaubert 2E8/236 Divers
09/04/1846 Concession perpétuelle au cimetière monumental de Rouenaccordée à Emile Hamard pour J C Flaubert, son épouse 2E8/237 Divers
11/04/1846 Inventaire après décès Achille Cléophas Flaubert 2E8/237 Acte Consulter
21/04/1846 Inventaire après décès Joséphine Caroline Hamard 2E8/237 Acte Consulter
25/04/1846 Procuration Madame Vve Fleuriot 2E8/237 Acte
30/04/1846 Procuration Madame Fleuriot à Hypolite Allais 2E8/237 Acte Consulter
25/05/1846 Procuration à François Parain 2E8/237 Acte Consulter
19/06/1846 Enregistrement succession entre époux François Maurice Hamard / Marguerite Angélique Lebreton 3Q38/906 Acte
04/07/1846 Enregistrement successions A.C. Flaubert + Caroline Flaubert 3Q38/906 Acte
09/07/1846 1er Jugement Fleuriot / Dupont concernant vente de la ferme de Monville (Pièces annexes) 2E8/238 Justice Consulter
26/09/1846 Ouverture de la liquidation  de la Sté d’acquêts des parents Flaubert 2E8/238 Divers Consulter
25/12/1846 Donation par Caroline Fleuriot à Gustave Flaubert d’une somme de 76038, 25 F 2E8/239 Acte Consulter
1847-1896 Répertoire des notaires de Dieppe(plusieurs lignes sur les familles Commanville, Daviron, Lormier, Rocquigny…) 3U1/637 Justice
27/02/1847 2ème jugement Veuve Flaubert-Dupontet homologation du partage de succession d’A C Flaubert (Pièces annexes) 2E8/239 Justice Consulter
09/03/1847 Dépôt de jugement (Homologation ci-dessus) 2E8/239 Justice
12/03/1847 Transport créance De Quatrebarbes (suite achat de la ferme de St Sulpice la Pierre) 2E8/240 Divers
12/03/1847 Cession du transport de la créance De Quatrebarbes de G. Flaubert à Roulland 2E8/240 Divers
16/03/1847 Dispense de signification du transport à De Quatrebarbes 2E8/240 Divers
25/03/1847 Mainlevée de De Quatrebarbes au profit de Roulland (ferme de St Maclou de Folleville) 2E8/240 Divers
09/04/1847 Concerne maison de Croisset (vente Piquerel) 2E8/241 Acte
16/04/1847 Passeport de Gustave Flaubert 2I5/120 Divers  Consulter
12/08/1847 Affaire Laquerrière Journal de Rouen JPL3/117 Divers
11/01/1848 Procuration et substitution Thillard 2E8/244 Acte
20/03/1848 Transport de E. A. Hamard à De Lamberville 2E8/245 Acte
06/07/1848 Passeport de Gustave Flaubert 2I5/122 Divers Consulter
16/10/1848 Obligation Edmond Thillard / Le Bret 2E8/247 Prêt
08/03/1849 Procuration Mme Fleuriot / Marie Cambremer 2E8/248 Acte
17/03/1849 Délégation S. Sauterre / Fleuriot – G. Flaubert 2E8/248 Acte
21/03/1849 P. J. Denoyers avec Louise Elisabeth Thillard 2E8/248 Mariage
07/08/1849 Procuration Mme Fleuriot 2E8/250 Acte
07/08/1849 Procuration à Maître Bidault (dette Adam) 2E8/250 Acte
08/08/1849 Obligation de Braquehais envers Fleuriot 2E8/250 Prêt
14/09/1849 Obligation, quittance et subrogation (dette de Catherine Glatigny à C. J. Fleuriot) 2E8/250 Prêt
22/09/1849 Renvoi (Louise Thillard séparée de son mari) 2E8/250 Acte
06/10/1849 Liquidation de reprise de communauté Thillard 2E8/250 Acte
13/10/1849 Obligation Pierre Legendre / Caroline Fleuriot 2E8/250 Prêt
04/02/1850 Ferme de St Pierre de Bénouville (avec remboursement à Mme Flaubert-Fleuriot) 2E8/252 Vente
06/06/1850 Mainlevée Letaillandier (vente de terres de M. de Quatrebarbesà la Sté des chemins de fer  de Dieppe et Fécamp) 2E8/253 Acte
26/10/1850 Vente de terres de St Pierre de Bénouville aux époux Labarre (Braquehais / Fleuriot ) 2E8/255 Acte
1851 Recensement de la population, canton de Maromme (Croisset, Pissy-Poville) 6 M 109 Divers
08/07/1851 Quittance Fleuriot / Legendre(remboursement de prêt par M. René de Périer (emprunt du 13/10/49) 2E8/258 Acte
17/01/1852 Quittance et désistement A Flaubert  et A J C Fleuriot / Guillotin (suite remboursement) 2E8/260 Acte
03/03/1852 Obligation hypothécaire Fleuriot / Tieursin-Boullier 2E8/260 Prêt
13/05/1852 Obligation et quittance suite remboursement à A J C Fleuriot 2E8/261 Prêt
01/07/1852 Transport veuves Couillard-Frémont / A J C Flaubert suite à rachat de créance par Mme Flaubert. 2E8/262 Acte
01/07/1852 Transport Delaunay / A J C Fleuriot 2E8/262 Acte
18/07/1752 Le comice agricole de Grand-Couronne (dans le Nouvelliste de Rouen) Divers
14/12/1852 Procuration A. N. Braquehais / Brennetuit (apurement de comptes, notamment Commanville) 2E8/263 Acte
1853-1893 Tribunal de commerce de Dieppe Répertoire du greffier (plusieurs lignes concernent Commanville) 6U1/251 Justice
08/03/1853 Délivrance de legs d’usufruit Gaillard / Thillard 2E8/264 Acte
17/03/1853 Inventaire suite décès Mme veuve Thillard 2E8/264 Acte
30/05/1853 Transport de créance suite vente après décès Thillard 2E8/265 Acte
14/10/1853 Trone / Edmond Thillard 2E8/267 Prêt
29/12/1853 Obligation Chappey / Fleuriot (prêteur) 2E8/267 Prêt
1854-1869 Répertoire de la justice de paix 5ème canton de Rouen(lignes concernant les Hamard, Dupont…) 4U5816 Justice
13/01/1854 Quittance Prévost / Chappey (avec subrogation au profit de Mme Fleuriot-Flaubert) 2E8/268 Acte
03/10/1854 Ratification Thillard 2E8/271 Acte
05/10/1854 Inventaire Mme Hubert (Thillard) 2E8/271 Acte
21/10/1854 Transport Charles Heny Thillard (suite vente succession Thillard François) 2E8/271 Acte
14/11/1854 Audience du tribunal civil de Rouen Homologation de la délibération du conseil de famille du 26 août (Émile Hamard déchu du titre de tuteur de sa fille) 3U4/116 Justice
13/03/1855 Liquidation et extrait de procuration Delamare 2E8/272 Acte
28/03/1855 Inventaire Delamare (restaurateur) 2E8/272 Acte
19/05/1855 Procuration Thillard J. F. M. (vente de rente) 2E8/273 Acte
24/07/1855 Contrat de mariage Marie-Olympe Thillard / M. Legris 2E8/274 Acte
14/08/1855 Tribunal civil de Rouen Adjudication des biens de Pissy-Pôville  Appartenant à Émile Hamard (par suite de saisie immobilière) 3U4/923 Justice
21/04/1856 Procuration Thillard / Desbuissons 2E8/276 Acte
03/05/1856 Quittance Thillard suite à adjudication 2E8/276 Acte
14/06/1856 Maison rue Thiers (Thillard / Carré) 2E8/277 Vente
19/06/1856 Maison Thillard 40 rue St Patrice Rouen 2E8/277 Vente
16/07/1856 Adjudication Thillard à Lelong et Allain 2E8/277 Vente
24/07/1856 Partage et liquidation Thillard / Lelong 2E8/277 Acte
31/07/1856 Ouverture de la liquidation Thillard Edmond etc… 2E8/277 Acte
09/09/1856 Approbation du partage de liquidation Thillard 2E8/277 Acte
30/10/1856 Comparution et dires Desbuissons (aff. Thillard) 2E8/279 Acte
1857-1868 Tribunal de commerce de Dieppe Rapports de mer 6U1/225 Justice
09/09/1857 Mainlevée et désistement A J C Fleuriot / Boullier 2E8/282 Acte
21/12/1858 Inventaire après décès d’Étienne Siméon Fauvel 2E4/306 Acte
03/01/1859 Quittance et décharge Fleuriot à L. P. A. Lereffais suite remboursement Chappey et Louvel 2E8/287 Acte
03/01/1859 Décharge Flaubert-Fleuriot 2E8/287 Acte
15/01/1859 Obligation et quittance Thillard Edmond / Ferment 2E8/287 Prêt
1861 Recensements de la Population Canton de Maromme (Croisset, Pissy-Poville) 6M173 Divers
25/03/1863 Quittance pour la vente de la maison du 14 rue des Carmélitesayant appartenu à Hamard par A Dupont, Blochmann et J C Flaubert 2E4/319 Acte
30/03/1863 Inventaire après décès de Scholastique Armande Dupont, veuve d’Étienne Siméon Fauvel 2E4/319 Acte
24/08/1863 Procuration par Ernest Commanville à Ernest Daviron 2E38/119 Acte Consulter
11/12/1863 Mainlevée d’opposition par procuration de Mme Flaubert / Auguste Havet juge de paix et cultivateur 2E8/308 Acte
1864 Cadastre Commanville (écurie nouvelle) 3P2/1382 Divers
15/01/1864 Transport Ferment / Fleuriot (Affaire Thillard) Acceptation et prolongation de délai 2E8/308 Acte
25/01/1864 Transport de Mme Flaubert / créanciers de Thillard 2E8/308 Acte
27/01/1864 Paiement par Mme Flaubert aux créanciers Thillard 2E8/308 Acte
04/04/1864 Contrat de mariage E. A. Commanville / Désirée C. Hamard 2E8/309 Acte Consulter
29/12/1864 Procuration enregistrement Commanville 2E8/320 Acte
02/03/1865 Procuration de A. J. C.Fleuriot + A. Flaubert  + D. C. Hamard à Ernest Octave Commanville 2E8/320 Acte
14/05/1865 Quittance Thillard et ses enfants / M. Long 2E8/313 Acte
17/10/1865 Procuration E. O. Commanville et D.C. Hamard 2E8/320 Acte
10/11/1865 Concession Ville de Rouen à J.C. Flaubert veuve de Ernest Adolphe Roquigny 2E8/315 Acte
11/05/1866 A. J. C. Fleuriot, veuve d’Achille Flaubert 2E8/320 Divers
26/05/1866 Mainlevée d’opposition Commanville / Delamare+ Mainlevée d’opposition Commanville / Dufour 2E8/320 Acte
09/09/1866 Concession par la Ville de Rouen à P. D. Allais 2E8/319 Vente
07/03/1867 Procuration de A. J. Fleuriot + D. C. Commanville à Bonenfant (Nogent sur Seine) 2E8/320 Acte
23/03/1867 Procuration et notoriété Commanvlle / épouse D. C. Hamard + Autorisation Lesueur / Hamard 2E8/320 Acte
27/03/1867 Notoriété pour Mme Commanville 2E8/320 Acte
26/04/1867 Procuration pour Ernest Commanville / Jaccaz 2E8/321 Acte
14/08/1867 Compte de bénéfice d’inventaire Blochmann, conseil judiciaire d’Émile HamardInsuffisance de 120 777 F dont 5 001 F aux dépens d’Émile Hamard 2E12/355 Acte
30/09/1867 Acceptation de remploi (Ernest Commanville / D. C. Hamard) 2E8/323 Acte
1869-1873 Tribunal de commerce de Dieppe – Rapports de mer 6U1/226 Justice
1868-1871 Rôle général de l’inscription des causes – Tribunal de commerce de DieppeNombreuses affaires Commanville 6U1/264 Justice
03/06/1868 Enregistrement succession de François Dominique  Dupont à Rouen 3Q/38 958/ Acte
09/06/1868 Acceptation de remploi Ernest Commanville /  D. C. Hamard 2E8/324 Acte
24/08/1868 Procuration par Ernest Commanville à Ernest Daviron pour administrer ses affaires 2E38/119 Acte
1870 Cadastre Commanville-Scierie mécanique, construction nouvelle 3P2/1382 Divers
25/01/1870 Mainlevée Amiot / F. A. Lengrenée à Canteleu 2E8/332 Acte
04/04/1870 Transport Legris-Thillard / Edmond Thillard Thillard / Harel 2E8/333 Acte
15/05/1871 Inventaire Edmond Thillard 2E8/336 Acte
1872-1878 Rôle général de l’inscription des causes Tribunal de commerce de Dieppe Nombreuses affaires Commanville 6U1/265 Justice
11/03/1872 Liquidation Chassan / reconnaissance de dettes sur honoraires dus à M. Flaubert, médecin 2E8/339 Acte
09/04/1872 Testament olographe de Caroline Fleuriot-Flaubert 2E8/340 Acte Consulter
10/04/1872 Mandat d’A. Flaubert à Robert Artus Lemire (règlement de la succession de Mme Fleuriot) 2E8/340 Acte
15/04/1872 Inventaire après décès de Caroline Fleuriot-Flaubert 2E8/340 Acte Consulter
04/07/1872 Procuration G. Flaubert à Pierre Gustave Lamotte (vente de tous les biens immeubles) 2E8/341 Acte
01/08/1872 Pouvoir de A. E. Hamard à Pierre Gustave Lamotte (vente de tous les biens immeubles des Flaubert) 2E8/341 Acte
14/08/1872 Vente par la succession Flaubert de 2 herbages à Pont l’Evêque 2E8/341 Acte
27/08/1872 Procuration Lesueur (agissant pour Hamard) à Pierre Gustave Lamotte) 2E8/341 Acte
14/09/1872 Procuration E. A. Commanville (pour sa femme) à P. G. Lamotte (vente de tous biens immeubles) 2E8/341 Acte
14/09/1872 Ratification par D. C. Hamard de la vente du 14/08 (28 ha de Pont l’Evêque) 2E8/341 Vente
26/09/1872 Herbage à Angervillle (14) de l’herbage Thiboult au comte de Madre 2E8/341 Vente
04/10/1872 Table des successions, bureau de Maromme – Déclaration de succession de A J C Fleuriot 3Q31/234 Divers
08/10/1872 Purge d’hypothèques légales (certificat de dépôt) 2E8/342 Acte
16/10/1872 Certificat d’acquisition Comte de Madre / Flaubert 2E8/342 Acte
19/10/1872 Certificat de levée d’hypothèques à A. J. Lormier + Etat des inscriptions hypothécaires depuis 10 ans + Publication légale dans « le Pays d’Auge » 2E8/342 Acte
22/11/1872 Procuration Legris à Olympe Thillard 2E8/342 Acte
09/12/1872 Procuration Désirée Caroline Commanville (partage des biens provenant de la succession. Flaubert) 2E8/342 Acte
23/12/1872 Liquidation succession d’A.J.C. Flaubert-Fleuriot 2E8/342 Acte
27/12/1872 Quittance collective succession Flaubert à Panhard 2E8/342 Acte
28/12/1872
30/12/1872
Quittance collective succession Flaubert au Comte de Madre 2E8/342 Acte
04/02/1873 Notoriété : Louis Germain Augustin Commanville a pour héritiers Louise Victoire et Ernest Octave Commanville 2E8/343 Acte
12/02/1873 Obligation, quittance, subrogation Thillard Louise / Pierre Joseph Chevalmé 2E8/343 Acte
19/02/1873 Substitution Marie Olympe Thillard par M. Desbuissons 2E8/343 Acte
27/02/1873 Acceptation de remploi (E. O. Commanville mandataire de D.C. Hamard pour vente ferme de Pont l’Evêque) 2E8/343 Acte
09/03/1874 Inventaire après décès d’Achille Dupont 2E4/359 Acte
20/03/1874 Enregistrement. succession d’Achille Dupont à Maromme 3Q31/150 Acte
04/10/1874 Enregistrement. succession d’A. C. J. Fleuriot-Flaubert à Maromme 3Q31/148 Acte
27/01/1875 Constitution de la Sté Commanville et Cie 6U1/129 Acte  Consulter
22/02/1875 Audience du tribunal de commerce de Dieppe Godénius (Stockholm)contre Commanville Affaire mise en délibéré 6U1/72 Justice
01/03/1875 Jugement qui nomme Vasselin comme expert 6U1/73 Justice
08/03/1875 Audience du tribunal de commerce de DieppeGodénius (Stockholm) contre Commanville – Renvoi d’office 6U1/72 Justice
22/05/1875 Audience du tribunal de commerce de Dieppe Godénius (Stockholm) contre Commanville – Arrangement amiable, dérôlement de l’affaire 6U1/72 Acte
09/07/1875 Règlement amiable entre Fanny Dupont et Désirée Caroline Hamard pour la succession d’Achille Dupont 2E4/362 Justice
23/07/1875
26/07/1875
Audience du tribunal de commerce de Dieppe Ronneberg (Hambourg) contre Commanville et Cie – Inscription de la cause 6U1/72 Justice
04/08/1875 Audience du tribunal de commerce de Dieppe  Ronneberg (Hambourg) contre Commanville et Cie – Renvoi 6U1/72 Acte
08/09/1875 Ernest Daviron cesse de faire partie de la Société Commanville et Cie 6U1/1296U1/72 Acte
21/09/1875 Requête en dissolution de la Sté Commanville et Cie par Deslauriers, Faucon et Commanville(enregistrée le 21 septembre) 6U1/1296U1/72 Acte Consulter
24/09/1875 Jugement de dérôlement relatif à la requête en dissolution de la sociéte D’Ernest Commanville 6U1/1296U1/72 Justice  Consulter
01/10/1875 Jugement sur assignation de Desgénétais , un des commanditaire pour la  désignation d’un liquidateur de la Sté Commanville et Cie 6U1/72 Justice  Consulter
10/11/1875 Acte de nomination d’un commun accord, de Me Boisard, avoué, liquidateur de Commanville et Cie(enregistré le 6 octobre) 2E8/354 Divers
17/06/1876 Acte de notoriété concernant Commanville 2E38/158 Acte Consulter
25/09/1876 Notoriété concernant Commanville à propos d’une créance Varin qui ne dépend point de la Société Commanville et Cie aujourd’hui en liquidation Justice
25/09/1876 Requête de Commanville contre Humbert et Noël – Livraison de bois défectueux 6U1/73 Justice
13/10/1876 PV de l’audience du tribunal de commerce – Ernest Commanville contre Humbert et Noël du Havre (mauvais classement des bois) renvoi du jugement au 27 octobre 6U1/73 Justice
13/10/1876 PV de l’audience du tribunal de commerce – Solsen (négociant suédois) contre Ernest Commanville 6U1/73 Justice
13/10/1876 PV de l’audience du tribunal de commerceAffaire Tavernier contre Ernest Commanville et Gustave Flaubert 6U1/73 Justice
21/11/1876 PV de l’audience du tribunal de commerceDérôlement de l’affaire entre Tavernier, banquier à Rouen, Ernest Commanville et Gustave Flaubert 6U1/73 Justice
28/11/1877 Adjudication d’une coupe d’arbres à Pissy-Pôville pour D. C. Commanville 2E8/362 Divers
1878-1884 Tribunal de commerce de Dieppe – Rôle d’inscription des causes – Nombreuses affaires Commanville 6U1/266 Justice
07/01/1878 Convention entre Ernest Commanville et M. de la Livonnièreà propos de la création d’une rue et du voisinage (M. Le Corbeiller) en appel à Rouen 2E38/164 Acte
14/01/1878 Titre nouvel + hypothèque Parain / G. Flaubert 2E8/363 Acte
08/11/1878 Saisie réelle des biens de Commanville par huissier au bénéficie d’Asp, Berger et Cie 3U1/463 Justice
22/11/1878 Dénonciation de saisie par Commanville 3U1/463 Justice
30/11/1878 Tribunal civil de Dieppe – Rejet de la demande de nullité des poursuites 3U1/463 Justice
12/12/1878 Protocole entre Fritz Olsson et Asp et Berger et Cie,Stockholm (texte en suédois) 2E38/170 Acte
12/12/1878 Jugement autorisant les parties à convertir en vente sur publications judiciaires la poursuite en expropriation(Avec plan des propriétés Commanville, Daviron) 3U1/463 Justice
30/12/1878 Cahier des charges établi par Me Blainville pour la vente des propriétés Commanville 3U1/463 Acte
31/12/1878 Déclaration de Commanville (Il demande que seuls les deux premiers lots soient mis en vente) 3U1/463 Justice
03/01/1879 PV de l’audience du tribunal de commerce – Eveling-Brandt (Amsterdam) contre Commanville(demande de mise en faillite) (remis à huitaine) 6U1/76 Justice
14/01/1879 PV de l’audience du tribunal de commerce – Eveling contre Commanville (remis au 31 janvier) 6U1/76 Justice
18/01/1879 Ponts et Chaussées- alignements – Plan du Cours Bourbon à Dieppe(propriétés Commanville, Daviron, Humbert) 4S129 Divers
06/02/1879 PV de l’audience du tribunal de commerce – Olson (Stockholm) curateur de la faillite Asp, Berger et Cie contre Commanville – Vente ordonnée des 13 lots des propriétés Commanville 3U1/120 Justice
14/02/1879 PV de l’audience du tribunal de commerce – Eveling contre Commanville – Affaire mise en délibéré 6U1/76 Justice
28/02/1879 PV de l’audience du tribunal de commerce – Eveling contre Commanville (renvoi pour absence de Rimbert) 6U1/76 Justice
04/03/1879 PV de l’audience du tribunal de commerce – Eveling-Brandt contre CommanvilleEveling-Brandt déboutés et condamnés aux dépens 6U1/76 Justice
20/05/1879 Certificat de dépôt par Me Blainville des pièces relatives à la vente des propriétés Commanville 2E38/170 Justice
26/05/1879 Notification de purge légale 2E38/170 Justice
27/05/1879 Publication dans la Vigie de Dieppe de la notification de purge légale 2E38/170 Justice
09/07/1879 Nomination des liquidateurs de la Société Stein et Cie 2E38/170 Acte
26/08/1879 Procuration de Flavie Vasse de Saint Ouen à Charles Marie Olivier Fortier 2E38/170 Acte
13/09/1879 Procuration de Fritz Olsson à Blainville, avoué à Dieppe 2E38/170 Acte
20/09/1879 Procuration de Philippe Muller, banquier à Paris,liquidateur de la société Stein et Cie à Denis Augustin Brument de Dieppe 2E38/170 Acte
24/09/1879 Procuration de Jean-Baptiste Louis Yebleron à Ernest Émile Georges Noël 2E38/170 Acte
25/09/1879 Procuration de Mme Célinie Petitjean, Vve Prieur à Alexandre Julien Duval 2E38/170 Acte
26/09/1879 Procuration de MM Planchon, Vittecoq et Dumanoir à Victor Aimé Étienne Desjonquière 2E38/170 Acte
27/09/1879 Obligation de M. Humbert à M. Yebleron de 200 000 F pour l’achat des propriétés Commanville 2E38/170 Acte
27/09/1879 Main levée de Flavie Vasse de Saint Ouen d’une hypothèque datée du 30/03/1872prise contre Ernest Commanville 2E38/170 Acte
27/09/1879 Quittance de M. Commanville à M. Delarue 2E38/170 Acte
27/09/1879 Reconnaissance de dette (23 000 F) de M. et Mme Commanville à Alfred Baudry 2E38/170 Acte
04/12/1879 Jugement du tribunal civil de Dieppe entre Blake et Delarue 2E38/172 Justice
16/01/1880 Dépôt de cahier des charges Blake – Vente sur licitation de deux immeubles (Scierie Humbert et Noël) 2E38/172 Acte
20/01/1880 Requête de Me Boisard 2E38/172 Justice
20/01/1880 Requête de M. David Blake 2E38/172 Justice
23/02/1880 Concession par Léon Delarue à Humbert et Noël d’un droit de passage à perpétuité 2E38/172 Acte
23/02/1880 Vente de deux lots d’un terrain à bâtir – Licitation Blake/Delarue(concerne l’ancienne propriété Commanville) 2E38/172 Acte
14/05/1880 Quittance de frais Humbert et Noël 2E38/172 Acte
14/05/1880 Ratification par M. Humbert 2E38/172 Acte
20/05/1880 Inventaire après décès de Gustave Flaubert 2E8/372 Acte
08/06/1880 Table des successions, bureau de MarommeAcceptation sous bénéfice d’inventaire de la succession de Gustave Flaubert 3Q31/235 Divers
07/12/1880 Acceptation d’emploi par D.C. Commanville pour payer droits de mutation suite décès de G. Flaubert 2E8/374 Acte Consulter
1881 Cadastre – Scierie mécanique-Humbert (mutation) 3P2/1382 Divers
19/05/1881 Vente de la propriété de Croisset par Caroline Commanville 2E8/376 Acte Consulter
1882 Cadastre – Scierie mécanique-Daviron (mutation) 3P2/1382 Divers
12/09/1883 Compte de tutelle par Julie Caroline Flaubert à son fils Ernest Gustave Roquigny 2E86/123 Acte
13/01/1887 Acceptation de remploi de 24 actions de la société lyonnaise pour D C Commanville 2E4/436 Acte

Cette liste correspond aux recherches effectuées aux Archives Départementales de la Seine-Maritime par les membres du groupe de recherches historiques durant la période 2008-2011. Elle a été établie par Hubert Hangard et Daniel Fauvel.